Parlement européen
2019-2024		

Commission de la pêche

PECH(2020)0928_1
PROJET D'ORDRE DU JOUR
Réunion
Lundi 28 septembre 2020, de 17 h 45 à 18 h 45
Bruxelles, Salle: József Antall (6Q1)
Jeudi 1 er  octobre 2020, de 9 heures à 11 heures
Bruxelles, Salle: Altiero Spinelli (1G-3)

La réunion se déroulera également par visioconférence.
28 septembre 2020, de 17 h 45 à 18 h 45
1.	Adoption de l'ordre du jour
2.	Approbation des procès-verbaux des réunions
•	1-3 septembre 2020	PV – PE657.236v01-00
3.	Communications de la présidence
*** Procédure de vote à distance ***
Ouverture de la procédure de vote à distance (parallèlement aux délibérations de la commission).
Le vote sera ouvert de 17 h 50 à 18 h 50.
Tous les députés participant au vote, qu’ils soient présents dans la salle de réunion de la commission ou qu’ils participent à distance, voteront par courrier électronique en utilisant des bulletins de vote imprimés contenant les listes de vote.
4.	Accord de partenariat dans le domaine de la pêche durable et son protocole de mise en œuvre (2020-2026) entre l’Union européenne et la République des Seychelles
PECH/9/02483
	2020/0002M(NLE)	

Rapporteure:	
	Caroline Roose (Verts/ALE)	PR – PE648.264v01-00
AM – PE652.613v02-00	
Fond:	
	PECH			
 
•	Adoption des amendements
5.	Protocole relatif à la mise en œuvre de l'accord de partenariat dans le secteur de la pêche entre la République du Sénégal et l’Union européenne
PECH/9/02124
	2019/0226M(NLE)	

Rapporteure:	
	Izaskun Bilbao Barandica (Renew)	PR – PE646.919v01-00
AM – PE648.400v01-00	
Fond:	
	PECH			
 
•	Adoption des amendements
6.	Budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2021 - toutes sections
PECH/9/03442
	2020/1998(BUD)	

Rapporteur pour avis:	
	Pierre Karleskind (Renew)	PA – PE654.071v01-00
AM – PE657.146v01-00	
Fond:	
	BUDG	Pierre Larrouturou (S&D)
Olivier Chastel (Renew)		
 
•	Adoption des amendements
* * *
En présence de la Commission
7.	Décharge 2019: Agence européenne de contrôle des pêches (AECP)
PECH/9/03898
	2020/2169(DEC)	COM(2020)0288[30] – C9-0249/2020

Rapporteur pour avis:	
	Pierre Karleskind (Renew)		
Fond:	
	CONT	Ryszard Czarnecki (ECR)		
 
•	Exposé de la Commission
8.	Accord entre l’Union européenne et le gouvernement de la République populaire de Chine concernant la coopération relative aux indications géographiques et la protection de celles-ci
PECH/9/03099
***	2020/0089(NLE)	08359/2020 – C9-0298/2020

Rapporteur pour avis:	
	Nuno Melo (PPE)	PA – PE657.257v01-00	
Fond:	
	INTA	Iuliu Winkler (PPE)	PR – PE654.105v01-00	
 
•	Examen du projet de recommandation (approbation)
•	Fixation du délai de dépôt des amendements
9.	Accord entre l'Union européenne et le gouvernement de la République populaire de Chine concernant la coopération relative aux indications géographiques et la protection de celles-ci
PECH/9/04074

Rapporteur:	
	Nuno Melo (PPE)		
 
•	Examen du projet d'avis 2020/0089M(NLE) - Résolution
•	Fixation du délai de dépôt des amendements
* * *
1 er  octobre 2020, de 9 heures à 11 heures
10.	Communications de la présidence
Résultat du vote à distance sur les amendements du 28 septembre 2020.
*** Procédure de vote à distance ***
Le vote sera ouvert de 9 h 5 à 10 h 5.
Ouverture de la procédure de vote à distance.
Tous les députés participant au vote, qu’ils soient présents dans la salle de réunion de la commission ou qu’ils participent à distance, voteront par courrier électronique en utilisant des bulletins de vote imprimés contenant les listes de vote.
11.	Accord de partenariat dans le domaine de la pêche durable et son protocole de mise en œuvre (2020-2026) entre l’Union européenne et la République des Seychelles
PECH/9/02217
***	2020/0002(NLE)	05243/2020 – C9-0073/2020

Rapporteure:	
	Caroline Roose (Verts/ALE)	PR – PE648.263v01-00	
Fond:	
	PECH			
 
•	Adoption du projet de recommandation (approbation)
12.	Accord de partenariat dans le domaine de la pêche durable et son protocole de mise en œuvre (2020-2026) entre l’Union européenne et la République des Seychelles
PECH/9/02483
	2020/0002M(NLE)	

Rapporteure:	
	Caroline Roose (Verts/ALE)	PR – PE648.264v01-00
AM – PE652.613v02-00	
Fond:	
	PECH			
 
•	Adoption du projet de rapport
13.	Protocole relatif à la mise en œuvre de l'accord de partenariat dans le secteur de la pêche entre la République du Sénégal et l’Union européenne
PECH/9/01701
***	2019/0226(NLE)	13484/2019 – C9-0178/2019

Rapporteure:	
	Izaskun Bilbao Barandica (Renew)	PR – PE646.918v01-00	
Fond:	
	PECH			
 
•	Adoption du projet de recommandation (approbation)
14.	Protocole relatif à la mise en œuvre de l'accord de partenariat dans le secteur de la pêche entre la République du Sénégal et l’Union européenne
PECH/9/02124
	2019/0226M(NLE)	

Rapporteure:	
	Izaskun Bilbao Barandica (Renew)	PR – PE646.919v01-00
AM – PE648.400v01-00	
Fond:	
	PECH			
 
•	Adoption du projet de rapport
15.	Budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2021 - toutes sections
PECH/9/03442
	2020/1998(BUD)	

Rapporteur pour avis:	
	Pierre Karleskind (Renew)	PA – PE654.071v01-00
AM – PE657.146v01-00	
Fond:	
	BUDG	Pierre Larrouturou (S&D)
Olivier Chastel (Renew)		
 
•	Adoption du projet d'avis
Éventuellement
16.	Modification du règlement (UE) 2016/1139 en ce qui concerne l’instauration de limites de capacité pour le cabillaud de la Baltique orientale, la collecte de données et les mesures de contrôle en mer Baltique, ainsi que du règlement (UE) nº 508/2014 en ce qui concerne l’arrêt définitif pour les flottes pêchant le cabillaud de la Baltique orientale
PECH/9/01787
***I	2019/0246(COD)	COM(2019)0564 – C9-0161/2019

Rapporteur:	
	Niclas Herbst (PPE)		
Fond:	
	PECH			
 
•	Vote sur l'accord provisoire dégagé à l'issue des négociations interinstitutionnelles (sous réserve que la traduction provisoire soit disponible)
* * *
17.	Établissement, pour 2021, des possibilités de pêche pour certains stocks halieutiques et groupes de stocks halieutiques applicables dans la mer Baltique et modification du règlement (UE) 2020/123 en ce qui concerne certaines possibilités de pêche dans d’autres eaux

PECH/9/04115
•	Exposé de la Commission
18.	Une nouvelle approche de la stratégie maritime pour la région atlantique – Plan d’action pour l’Atlantique 2.0

PECH/9/04116
•	Exposé de la Commission
19.	Communications de la présidence
Annonce des votes finaux.
20.	Questions diverses
21.	Prochaines réunions
•	12 octobre 2020
* * *